top of page

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Compagnie sous X
Statut juridique : Association
Siège social : 86 rue Vaillant Couturier 42 000 Saint-Étienne
Téléphone : 06 18 11 31 35
E-mail : contact@compagniesousx.com
Numéro SIRET : 510472293 00032
Code APE : 9001Z
TVA intracommunautaire : Association non assujettie à la TVA

Le site compagniesousx.com est édité par la Compagnie sous X.

 

2. Directeur de la publication

 

Directeur de la publication : Laurent Lenoir, en qualité de Président la Compagnie sous X
Responsable de la rédaction : Alix Denambride

 

3. Hébergeur du site

 

Hébergeur : Wix.com
Adresse : Wix.com LTD Yunitsman 5 Tel Aviv Israël

 

4. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des contenus textuels du site sont la propriété exclusive de la Compagnie sous X sauf mention contraire. L’ensemble des visuels et photographies du site sont crédités au nom de leurs auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu est interdite, quel que soit le procédé ou le support utilisé, sans autorisation écrite préalable.

 

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter : contact@compagniesousx.com.

Les informations recueillies via les formulaires présents sur le site sont destinées à la Compagnie sous X et ne seront en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

6. Limitation de responsabilité

La Compagnie sous X met à disposition des utilisateurs un site présentant l’ensemble de ses activités.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur son site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. La Compagnie sous X n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à tout dommage pouvant résulter de leur consultation.

bottom of page